Nous intervenons principalement en région Bourgogne-Franche-Comté :

Elaboration / Révision / Modification de PLANS LOCAUX D'URBANISME (PLU)

  • Participation à l'élaboration du PLUi de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE FRASNE VAL DE DRUGEON (25), cotraitance avec Initative Aménagement et Développement (mandataire)
  • Révision générale des PLU de METABIEF (25), DANNEMARIE-SUR-CRETE (25), ROULANS (25), THORAISE (25), VOUJEAUCOURT (25)
  • Elaboration des PLU de FOURNET-BLANCHEROCHE (25), LES FONTENELLES (25), GRAND'COMBE DES BOIS (25), MONTPERREUX (25), NODS (25), FLANGEBOUCHE (25), GUYANS-VENNES (25), ATHOSE (25), CROUZET-MIGETTE (25), MONTROND (39)
  • Modification simplifiée ou de Droit Commun des PLU de MONTROND (39), FERTANS (25), VOUJEAUCOURT (25), COMBLANCHIEN (21)

Elaboration / Révision / Abrogation de Cartes Communales

  • Elaboration des Cartes Communales de FOURBANNE (25), CHARBONNIERES-LES-SAPINS (25)
  • Révision des Cartes Communales de LES TERRES DE CHAUX (25), VILLERS-SOUS-MONTROND (25), SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE (39)
  • Abrogration des Cartes Communales de MONTROND (39), LES FONTENELLES (25)

Mise en compatibilité de PLANS LOCAUX D'URBANISME par Déclaration de Projet

  • Mise en compatibilité du PLU de NEUILLY-LES-DIJON (21) par Déclaration de Projet
  • Mise en compatibilité du PLU de DANNEMARIE-SUR-CRETE (25) par Déclaration de Projet
  • Mise en compatibilité du PLU de MARCHAUX (25) par Déclaration de Projet

Evaluation environnementale des documents d'urbanisme

  • Evaluation environnementale du PLUi de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DE FRASNE VAL DE DRUGEON (25) - 10 communes
  • Evaluation environnementale des PLU de BETHONCOURT (25), METABIEF (25), ATHOSE (25), ROULANS (25), MONTPERREUX (25), FOURNET-BLANCHEROCHE (25), LES FONTENELLES (25), SAULON-LA-CHAPELLE (21), LANTENAY (21)
  • Evaluation environnementale des Cartes Communales de CHAMPLIVE (25), VILLERS-OUS-MONTROND (25), CORBERON (21) et ORGEUX (21)
  • Etudes environnementales dans le cadre de l'élaboration / la révision des PLU de VEZELOIS (90), VIEUX-CHARMONT (25), BLAMONT (25), MONTLIOT-ET-COURCELLES (251), CESSEY-SUR-TILLE (21)
  • Evaluation des incidences Natura 2000 de la modification simplifiée du PLU de NOVILLARS (25)

Etudes d'impact sur l'environnement

  • Etude d'impact sur l'environnement d'un parc photovoltaïque à ROCHEJEAN (25)
  • Diagnostic faune-flore dans le cadre d'une étude d'impact à BESANCON - Quartier des Montboucons (25)
  • Diagnostic faune-flore dans le cadre d'une étude d'impact à VILLERSEXEL (70)

Expertises écologiques / Diagnostics zones humides

  • Notice d'impact faune-flore à AVANNE-AVENEY (25)
  • Diagnostics zones humides des PLU de BETHONCOURT (25), TARCENAY - FOUCHERANS (25), MONTANDON (25), GUYANS-VENNES (25), AVANNE-AVENEY (25), NOVILLARS (25), LES TERRES DE CHAUX (25), DANNEMARIE-SUR-CRETE (25), MONTPERREUX (25), MIGNOVILLARS (39), LACOLLONGE (90), GRANDVILLARS (90), SEMUR-EN-AUXOIS (21)
  • Expertise floristique de zones humides à MAÏCHE (25)

Prélude urbanime et environement