Prestations
Notre ancrage local en Bourgogne-Franche-Comté nous permet de vous offrir une expertise de proximité, adaptée aux spécificités de notre territoire et à vos besoins.
Documents d’urbanisme
Plan Local d’Urbanisme (PLUi, PLU)
- État initial de l’environnement (ressources naturelles, biodiversité, paysage, risques, climat, air et énergie)
- Études trame verte et bleue / trame noire
- Expertises zones humides
- Hiérarchisation des enjeux environnementaux
- Assistance dans la rédaction du PADD et des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Évaluation des incidences du projet et proposition de mesures pour éviter-réduire-compenser les incidences
- Analyse de la compatibilité avec les documents supra-communaux (SRADDET, SCoT, PCAET…)
- Mise en place d’indicateurs de suivi environnementaux
Carte Communale
- État initial de l’environnement et enjeux
- Pré-évaluation des incidences du projet sur l’environnement
- Assistance pour la saisie de l’Autorité environnementale (procédure au « cas par cas »)
- Évaluation environnementale
Assistance et accompagnement
- Participation et animation de réunions (en Commission, Conseil, avec les Personnes Publiques Associées ou le public)
- Animation d’ateliers participatifs (tables rondes)
- Accompagnement dans la phase de consultation des Personnes Publiques Associées et dans la phase d’enquête publique, jusqu’à l’approbation du document d’urbanisme
- Accompagnement pédagogique sur les enjeux environnementaux liés à l’urbanisme
- Numérisation standardisée du document d’urbanisme pour mise en ligne sur le Géoportail de l’urbanisme
Études d’impact sur l’environnement
Études d’impact dans le cadre de projets d’aménagement (ZAC, lotissement, photovoltaïque…)
- Cadrage préalable
- État initial de l’environnement (avec expertises de terrain)
- Description du projet, analyses de variantes et raisons du choix
- Évaluation des incidences sur l’environnement
- Mesures pour Éviter / Réduire / Compenser les impacts
- Modalités de suivi environnemental
- Résumé non technique
- Assistance et suivi de la procédure
Études annexes
- Dossier Dérogation Espèces Protégées
- Dossier de demande de défrichement
- Évaluation des incidences Natura 2000
Expertises écologiques
Expertises zones humides
- Relevés de végétation
- Sondages pédologiques à la tarière à main
- Cartographie des zones humides selon l’arrêté ministériel du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides
Diagnostics faune / flore
- Relevés phytosociologiques
- Identification et cartographie des habitats naturels
- Inventaires des oiseaux, des mammifères (avec sous-traitance pour les chiroptères), des amphibiens, reptiles, odonates et lépidoptères (papillons diurnes)
- Recensement des espèces patrimoniales (espèces protégées / menacées) et de leur biotope
- Inventaire d’espèces exotiques envahissantes et mesures de gestion préconisées
- Études trame verte et bleue (réservoirs de biodiversité, corridors écologiques)
Autres prestations
- Formation / sensibilisation sur des sujets environnementaux
- Suivi écologique
- Suivi environnemental de chantier
- Cartographie par S.I.G.
- Numérisation standardisée de documents d’urbanisme
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