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Prestations

Notre ancrage local en Bourgogne-Franche-Comté nous permet de vous offrir une expertise de proximité, adaptée aux spécificités de notre territoire et à vos besoins.

Documents d’urbanisme

Plan Local d’Urbanisme (PLUi, PLU)

  • État initial de l’environnement (ressources naturelles, biodiversité, paysage, risques, climat, air et énergie)
  • Études trame verte et bleue / trame noire
  • Expertises zones humides
  • Hiérarchisation des enjeux environnementaux
  • Assistance dans la rédaction du PADD et des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
  • Évaluation des incidences du projet et proposition de mesures pour éviter-réduire-compenser les incidences
  • Analyse de la compatibilité avec les documents supra-communaux (SRADDET, SCoT, PCAET…)
  • Mise en place d’indicateurs de suivi environnementaux

Carte Communale

  • État initial de l’environnement et enjeux
  • Pré-évaluation des incidences du projet sur l’environnement
  • Assistance pour la saisie de l’Autorité environnementale (procédure au « cas par cas »)
  • Évaluation environnementale

Assistance et accompagnement

  • Participation et animation de réunions (en Commission, Conseil, avec les Personnes Publiques Associées ou le public)
  • Animation d’ateliers participatifs (tables rondes)
  • Accompagnement dans la phase de consultation des Personnes Publiques Associées et dans la phase d’enquête publique, jusqu’à l’approbation du document d’urbanisme
  • Accompagnement pédagogique sur les enjeux environnementaux liés à l’urbanisme
  • Numérisation standardisée du document d’urbanisme pour mise en ligne sur le Géoportail de l’urbanisme
Plan de zonage de PLU
Carte de synthèse des enjeux environnementaux
Atelier participatif

Études d’impact sur l’environnement

Études d’impact dans le cadre de projets d’aménagement (ZAC, lotissement, photovoltaïque…)

  • Cadrage préalable
  • État initial de l’environnement (avec expertises de terrain)
  • Description du projet, analyses de variantes et raisons du choix
  • Évaluation des incidences sur l’environnement
  • Mesures pour Éviter / Réduire / Compenser les impacts
  • Modalités de suivi environnemental
  • Résumé non technique
  • Assistance et suivi de la procédure

Études annexes

  • Dossier Dérogation Espèces Protégées
  • Dossier de demande de défrichement
  • Évaluation des incidences Natura 2000
Trackers solaires
Cartographie d'habitats naturels
Défrichement

Expertises écologiques

Expertises zones humides

  • Relevés de végétation
  • Sondages pédologiques à la tarière à main
  • Cartographie des zones humides selon l’arrêté ministériel du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides

Diagnostics faune / flore

  • Relevés phytosociologiques
  • Identification et cartographie des habitats naturels
  • Inventaires des oiseaux, des mammifères (avec sous-traitance pour les chiroptères), des amphibiens, reptiles, odonates et lépidoptères (papillons diurnes)
  • Recensement des espèces patrimoniales (espèces protégées / menacées) et de leur biotope
  • Inventaire d’espèces exotiques envahissantes et mesures de gestion préconisées
  • Études trame verte et bleue (réservoirs de biodiversité, corridors écologiques)
Expertise faune-flore
Affleurements rocheux
Zone humide

Autres prestations

  • Formation / sensibilisation sur des sujets environnementaux
  • Suivi écologique
  • Suivi environnemental de chantier
  • Cartographie par S.I.G.
  • Numérisation standardisée de documents d’urbanisme
  • …